Note technique sur la taxe sur la valeur ajoutée relative aux actifs financiers numériques (cryptomonnaies)

Les cryptomonnaies sont des monnaies virtuelles qui utilisent la cryptographie pour sécuriser les transactions enregistrées numériquement sur un registre décentralisé. Les transactions sont enregistrées dans un système de registre distribué, comme la blockchain, une base de données publique partagée. La technologie blockchain repose sur un réseau de registres distribués, permettant aux cryptomonnaies d’être décentralisées et de fonctionner via un réseau pair à pair, indépendamment de toute autorité centrale ou banque. Toutes les procédures, telles que l’émission, le traitement des transactions et la vérification, sont gérées collectivement par ce réseau.

Les cryptomonnaies n’ont pas cours légal dans la plupart des juridictions ; cependant, elles sont de plus en plus acceptées comme moyen de paiement pour les transactions en ligne. De plus, les cryptomonnaies sont détenues comme actifs à des fins spéculatives, afin de réaliser des gains sur les fluctuations de leur valeur. Plus récemment, des entités ont recours à l’offre initiale de pièces de monnaie (ICO) ou à l’offre initiale de jetons (ITO) pour lever des capitaux. Ce système s’apparente à l’introduction en bourse (IPO) pour les actions, à la différence que les investisseurs reçoivent des cryptomonnaies appelées jetons.

Les sources et les utilisations des cryptomonnaies leur confèrent des caractéristiques différentes selon la transaction sous-jacente. Les implications en matière de TVA dépendent donc de la nature de la transaction.

Exemples de cryptomonnaies : Bitcoin, Ethereum, etc.